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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORGEL
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CITY-MIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY-MIX
ORGEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95568953
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque CITY-MIX

Déposée le 25 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ORGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY-MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORGEL domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 537 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque CITY-MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY-MIX est expirée depuis le 25 avril 2005.

ORGEL a également déposé les autres marques suivantes : FERTIROC , EIDERLINE , SEPA , STABI-FIL , HEPA


ORGEL Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 334537867


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281761 - Publication au BOPI 1999-07-21

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Substrats ou fibres minérales, plus particulièrement substrat ou fibres minérales sous forme de panneaux, laine en vrac, bourrelets, tous ces produits étant destinés à la culture des plantes, la production des primeurs, fruits, fleurs et à la germination des graines